Délibérations du bureau - Grand Châtellerault

Liste délibérations examinées Bureau 04.11.24

1 Office de tourisme de Grand Châtellerault - signature de la convention d'objectifs 2024-2026

2 Evolution du régime indemnitaire - IFSE surcharge de travail

3 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG au 01 01 2025 et participation financière

4 Gestion des déchets au Burkina Faso - prolongation de la convention de partenariat entre Châtellerault et GC

5 Appel à projets Transition agricole et alimentaire - attribution d'un concours financier aux lauréats

6 Transports scolaires des primaires - convention de délégation de compétance au SIVOS Vallée de la Creuse

7 Associations sportives - attribution de subventions exceptionnelles

8 Artothèque - don de photographies pour intégrer la collection de l'artothèque - F Celer et E Dessert

9 ZAE Les Varennes du Moulin à Vent à Dangé Saint Romain - vente de la parcelle AN 108

Liste délibérations examinées Bureau 07.10.24

1 Versement des fonds de concours aux communes - année 2024 - 2ème session

2 Distribution du magazine groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault et la Ville de Châtellerault.

3 Adoption des conventions types - Direction Gestion des Déchets

4 Renouvellement du marché de fourniture de composteurs bois et plastiques et de bio-seaux 2025-2028

5 Partenariat entre Grand Châtellerault, l’université de Poitiers et la Fondation de l’université – convention 2024-2026

6 Organisation du salon des Métiers d'Art et des Saveurs d'exception

7 Pépinière d'entreprises René Monory - prolongation de l'hébergement de la société Vinyl Records Makers jusqu'au 31 août 2025

8 Dérogations au repos dominical des établissements commerciaux pour l'année 2025

9 Attribution d'une aide à l'innovation - ARCONIX

10 Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour l'entreprise F.FLUIDES

11 Transfert de propriété des immeubles affectés au collège Arsène-Lambert de Lencloître

12 Transfert de propriété des immeubles affectés au collège Maurice-Bedel de Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers

13 Attribution d'une subvention au collège George Sand dans le cadre du projet d'éducation artistique et culturelle

14 Remboursement des frais de réparation de l'ascenseur du carrefour Maurice Fombeure à Bonneuil-Matours

15 École Nationale de Cirque de Châtellerault - Convention pluriannuelle d'objectifs

16 Cession d’une parcelle située au sein de la ZAE des Chaumettes à La Roche-Posay

17 Modification du règlement du dispositif projet'toi

18 Aide aux entreprises agricoles installation, transmission, développement et transition agroécologique - Règlement d'intervention.

19 Fonds de concours exceptionnel pour acquisition d'un chauffage bois par Availles en Châtellerault

20 Attribution de subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville – Deuxième programmation pour l’année 2024

Liste délibérations examinées Bureau 09.09.24

1 Approbation du protocole d'organisation de lutte contre habitat indigne

2 PIG Adaptation des logements à la perte d'autonomie et lutte contre habitat indigne - avenant 2

3 Création groupement commandes et autorisation signature accord-cadre contrat assurances lot 3

4 Constitution groupement de commandes pour fourniture et acheminement de gaz

5 Réapprovisionnement magasin général 2025 - autorisation à signer les accords cadres

6 Convention d'organisation des visites médicales pole médecine du travail Grand Châtellerault et Henri Laborit

7 Modification accord cadre de conteuneurisation de la collecte Lot 1 et lot 2

8 Organisation Transport solidaire - subvention CIF-SP

9 Attribution d'aides à l'installation aux professionnels de santé

10 Artothèque - Acceptation du don d'une oeuvre de l'artiste Elise Benard

11 Cession d'un terrain ZAE Viennopôle à Antran

12 Cessions de terrains situés dans la ZAE Viennopôle à Antran

13 Cession d'une partie de terrain situé sur la ZAE des Chaumettes à la Roche Posay

14 Régularisation foncière - cession de voiries au profit de la commune de Dangé St Romain

15 Convention de réalisation avec l'EPF Nouvelle Aquitaine et la commune de Oyré

16 Site du Vieux Poitiers à Naintré - Approbation de l'avenant 1 au PV de mise à disposition

17 Prise en charge du fonds d'archives de la sté scolaire de secours mutuels et de retraite arrondissement de Châtellerault

18 Acquisition d'un immeuble situé 31 rue Saint Jean à Châtellerault

19 Convention avec l'université de Poitiers - partenariat avec IUT pour délocalisation d'un agent assurant un relais auprès des étudiants

Liste délibérations examinées Bureau 17.06.24

1 prolongation exceptionnelle du délai d'octroi subvention OPAH RU

2 Attribution subvention annuelle Maison pour Tous

3 Espace France services Pleumartin - Convention entretien espaces verts

4 Versement des fonds de concours aux communes – année 2024 - 1ère session

5 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2024

6 Appel à projets Transition agricole et alimentaire et règlement d'intervention

7 Fourniture et pose des abri-bacs OMR et DEL

8 Reprise des déchets valorisables

9 Aide à l'immobilier économique - SEM Habitat Pays Châtelleraudais - Cellules commerciales OZON

10 Règlement des Transports Scolaires

11 Plan de Mobilité Simplifié - Validation avant procédure de consultation

12 Soutien financier pour l'organisation de l'Été Châtelleraudais 2024

13 Soutien création et modernisation hébergements touristiques

14 Modification des règlements intérieurs des piscines de Grand Châtellerault

15 Attribution d'une subvention exceptionnelle Courir dans Châtellerault

16 Convention de mise à disposition d'une partie du Moulin de Chitré et servitude Eaux de Vienne

17 Cession du Moulin de Chitré à Vouneuil sur Vienne

18 Cession du bâtiment Palissy à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais

19 Grand Atelier - Modification règlement de visite

20 Modif modalités prise en charge des dépenses pour volontaires CES

21 Economie Sociale et Solidaire - Règlement d'intervention et Appel à Projets 2024

22 Micro-crèche Coussay-les-Bois - Soutien à la MCL 2024

23 Bonus Territoire aux structures de la petite enfance de Grand Châtellerault

Liste délibérations examinées Bureau 27.05.2024

1 Attribution subventions individualisation crédits contrat de ville

2 OPAH RU convention centre bourg 7 communes de l'agglo

3 Inscription dans une démarche création Observatoire Local des Loyers agréé OLL

4 Protection sociale complémentaire - risque prévoyance - mandat au CDG

5 Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028

6 Subvention annuelle 2024 versée au CIVAM Poitou-Charentes

7 Aide à l'immobilier d'entreprise - modification du règlement d'intervention

8 Aide à l'innovation - règlement d'intervention et convention

9 Action Collective de Proximité - Opérations collectives de modernisation - attribution de subventions

10 Initiative Vienne - Convention de partenariat 2024

11 Prise en charge fonds d'archives association MEEF du pays châtelleraudais

12 Ouverture exceptionnelle aire de grand passage 1er au 31 octobre 2024

13 Conclusion convention Association des gens du voyage ADAPGV

14 Adoption du Schéma directeur de la transition agricole et alimentaire

Liste délibérations examinées Bureau 29.04.24

1 OPAH-RU centres anciens de Châtellerault - Prolongation marché d'ingénierie

2 Attribution subvention pour une opération habitat social rue Colbert

3 Convention pour remboursement par GC à Châtellerault des dépenses chauffage théâtre Blossac

4 Convention FIPHFP et Grand Châtellerault

5 Modification convention de service commun DRH

6 Liste des emplois pouvant prétendre à un logement de fonction

7 Création outil pédagogique campagne de prévention des déchets et actions de coopération décentralisée - KURIOZ

8 Développement et pérennisation de la gestion de proximité des biodéchets - Adaptation d'une ligne du BPU

9 Convention pour la collecte et le rachat des palettes issues des déchèteries

10 Avenant marché de conteneurisation collecte des déchets ménagers et assimilés - Lot 1 Enquête de dotation en conteneurs

12 Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens CINEV CPIE Seuil du Poitou 2024 2026

13 Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé

14 Office de tourisme GC – Avenant n°2 à la signature de la convention d'objectifs 2020-2023 - Prolongation

15 Office de tourisme GC – Attribution du solde dotation 2024 de compensation des contraintes de service public

16 Soutien création et modernisation d'hébergements touristiques - Approbation de deux règlements d'attribution d'aides

17 Artothèque - Don de 12 œuvres sur le thème Les temps Changent, par ADRA, CNAP et ministère culture

18 Artothèque - Don de 3 oeuvres offertes par 3 artothèques de Picardie

19 Cession d’un terrain ZAE La Taille du Grand Bois Saint-Genest-d’Ambière

20 Signature d'un accord cadre pour l'achat de matériels de sonorisation et d'éclairage scénique

21 OCPC - Les 3T - Attribution de la dotation 2024 de compensation des contraintes service public

22 Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Accord-Jazzellerault

23 Garantie Habitat pays châtelleraudais - réhabilitation ogements rue St Just, rue Vauban, rue Turenne

24 Garantie Habitat pays châtelleraudais - réhabilitation logements rue Vauban

25 Garantie Habitat de la Vienne - réhabilitation logements allée des Troènes

26 Renouvellement marché maintenance installations techniques de chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire et ventilation

Liste délibérations examinées Bureau 04.03.24

PV du bureau du 04.03.24 arrêté le 29.04.24

1 Attribution d'une subvention à la FFC

2 Subvention partielle de fonctionnement à Accord-Jazzellerault

3 Avenant n°2 au réglement d'attribution des aides financières

4 Mise en place du régime d'autorisation préalable de mise en location

5 Travaux d'aménagement de locaux pour l'installation d'un EFS

6 Adoption du règelement des fonds de concours 2024 et 2025

7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

8 Renouvellement des convention de mise à disposition des services

9 Contrat pour le rachat des batteries et radiographies

10 Mise en place d'un fonds vélo pour les travaux d'aménagements cyclables

11 CGAU des services Vélibleu - VAELS et LLD

12 EAP attribution d'une subvention à l'association Chabram

13 ZAE de Laumont à Naintré - Acquiqition d'un terrain et revente

14 Convention pour le transfert d'archives à Lencloître

15 Don d'archives économiques et commerciales

16 Office de tourisme GC 2nd acompte dotation partielle compensation contraintes service public

Liste délibérations examinées Bureau 05.02.24

PV du bureau du 05.02.24 arrêté le 04.03.24

1 Subventions partielles de fontionnement à divers organismes

2 Instauration de la prime pouvoir d'achat

3 Renouvellement de l'adhésion au socle commun de compétences CDG 86

4 Monétisation du CET

5 Avenant CP 2022 - Avenant au contrat des emballages ménagers

6 Transport scolaire - Transmission de données de la CAF à la CAGC

7 Vélibleu - Convention de prestation de services

8 Office du tourisme de Grand Châtellerault - Dotation partielle 2024

9 Office culturel du pays Châtelleraudais - les 3T - Dotation partielle 2024

10 Cession d'un terrain ZAE de Naurais Bachaud à Naintré

11 Cession d'un terrain situé dans la ZAE Viennopôle à Antran

12 Sites internet - Groupement de commandes entre la CAGC et la ville

13 Validation de la convention cadre de prestation de services - ACIGC

14 Garantie accordée à l'OPH de la Vienne pour la réalisation d'un emprunt

Liste délibérations examinées Bureau 11.12.2023

PV du bureau du 11.12.23 arrêté le05.02.24

1 Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB

2 Attribution de subventions et individualisation de crédits - Contrat de ville

3 Versement des fonds de concours aux communes - année 2023

4 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2023

5 Attribution d'une subvention exceptionnelle Croix Rouge Châtellerault

6 Mutualisation - Conventions de services communs restauration et directions générales

7 Autorisation de signature d'une convention pour mise à disposition de véhicules

8 Projet de refonte Redvance Spéciale d'Enlècement des Ordures Ménagères - Convention type

9 Engagement de Grand Châtellerault dans le dispositif Territoire Engagée pour la Nature

10 Service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agrées - Contrat de prise en charge

11 Convention de collecte et de réemploi dans les décheteries par l'association LOCUS

12 Mise en place d'une offre de covoiturage

13 Mise en accessibilité de la gare de Châtellerault - Convention de financement

14 Candidature à l'appel à projet régional ACTT

15 Office du tourisme de Grand Châtellerault - Dotation complémentaire exceptionnelle 2023

16 Constitution d'une servitude de passage située ZI de Domine rue E. Zola à Naintré

17 Convention de mise à disposition d'une parcelle rue Honoré de Balzac à Naintré

18 Bail emphytéotique administratif - Site de la Nautique - Modification de l'emprise

19 Don d'archives d'architecte et familiales

20 Opération de développement du Trés Haut Débit dans la Vienne - Avenant à la convention de financement

21 Création du dispositif Projet'toi

22 LOCUS - Tiers lieu rural - Aide à l'investissement 2023-2024

23 ADIE - Association pour le droit à l'initiative économique - Subvention de fonctionnement 2023

Liste délibérations examinées Bureau 06.11.2023

PV bureau du 06.11.23 arrêté le 11.12.23

1 TOPE5 - Expérimentation d'un parcours vers l'emploi

2 Accords cadres prestations ponctuelles sécurité incendie surveillance

3 Révision au 01.01.2024 conditions d'assurance risque statutaire

4 Ouvertures dominicales 2024

5 Avenant à la convention d'hébergement de la sté FWS - Pépinière R. Monory

6 Versement d'une subvention exceptionnelle au SOC

7 Attribution d'une subvention collège G. Sand projet EAC

8 Convention IUT Châtellerault - délocalisation d'un agent information jeunesse

9 Partenariat avec la CRESS - attribution d'une subvention

10 EBE Le Ressort - Avenant à la convention d'investissement

Liste délibérations examinées Bureau 09.10.2023

PV bureau du 09.10.23 arrêté le 06.11.23

1 Soutien aux populations victimes au Maroc

2 Attribution d'une subvention exceptionnelle -Fiertés rurales

3 Evolution du capital SEML Patrimoniale de la Vienne

4 Avenant n°2 à la convention OPAH-RU

5 versement des fonds de concours aux communes

6 Modification et mise à jour tableau des effectifs

7 Conteneurisation de la collecte déchets ménagers

8 Fourniture d'abris bacs, collecte séparée

9 Renouvellement du mobilier urbain - groupement de commandes

10 Convention cadre PAPI Vienne-Clain

11 Attibution aides à l'installation professionnels de santé

12 Conclusion bail emphythéotique - société NEODEV 2050

13 Stratégie économie sociale et solidaire 2023-2028

14 Appel à projets ESS 2023 - concours financier

15 Gestion aires permanentes d'accueil et grand passage - marché

Liste délibérations examinées Bureau 11.09.2023

PV bureau du 11.09.23 arrêté le 09.10.23

1 Révision au 1er janvier 2024 des conditions d'assurance Responsabilité Civile Générale

2 Réapprovisionnement du magasin général 2024 - Autorisation à signer les accords-cadres

3 Mutualisation – Convention de service commun Restauration - Modifications

4 Vacations - Modifications

5 Subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales

6 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

7 Apport au capital de la socitété publique locale Châtellerault Energies

8 Attribution subvention FFC pour l'organisation d'un festival vélo

9 Demande de subvention pour l’association À Vélo Châtellerault

10 Renouvellement du marché mobiliers urbains – Groupement de commandes

11 Prise en charge des abonnements de stationnement pour les agents en difficulté de mobilité

12 Attribution d'une aide à l'installation destinée à un professionnel de santé

13 Convention de partenariat avec la Société Pass Culture

14 Conclusion bail emphytéotique - Terrain de tenis site de la Nautique

15 ZAE Les Varennes du Moulin à Vent Dangé St Romain - Vente de parcelles

16 Désaffectation d'un terrain situé sur le site de l'aérodrome Châtellerault - Targé

17 Déploiement de la fibre - Groupement de commandes La Roche Posay et CAGC

18 Adhésion à la centrale d'achat du Reseau des Acheteurs Hospitaliers

19 Partenariat entre l'Atelier Chantier d'Insertiont CAGC site de Lencloître et l'association ACTION OZON

20 Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Le Goût des Autres

23 Garantie accordée à l'Office Publique de l'Habitat de la Vienne

24 Mise en conformité du règlement intérieur relatif à l'occupation des aires permanentes d'accueil

25 Mise en conformité du réglement intérieur relatif à l'occupation de l'aire de grand passage

Liste délibérations examinées Bureau 12.06.23

PV Bureau du 12.06.2023 arrêté le 11.09.23

1 Attribution subvention société des courses La Roche Posay

2 PIG - Adaptation des logements à la perte d'autonomie Lutte contre l'habitat indigne

3 Exemption Naintré de production nouvelle de logements sociaux 2023-2025

4 Admission en non valeur produits irrécouvrables - 2023

5 Versement fonds de concours aux communes - 2023

6 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

7 Avis de principe contre un projet de parc éolien

8 Opération collective de modernisation

9 Modification n°2 marché M07-133 - Lot 2 Abris Voyageurs

10 Renouvellement mobilier urbain - Groupement de commandes

11 Charte territoriale pour la préservation de l'autonomie 2023-2025

12 Attribution d'aides à l'installation des professionnels de santé

13 Office tourisme GC - Attribution solde dotation 2023

14 Soutien financier organisation Eté Châtelleraudais 2023

15 Cession d'un terrain ZAE Viennopôle à Antran

16 Attribution d'une subvention exceptionnelle Accord - Jazzellerault

17 Subvention soutien aux projets Initiatives jeunes

18 Accord-cadre de location et maintenance photocopieurs multifonctions

19 Subvention pôle mobilité - expérimentation auto-école sociale itinérante

20 Versement Bonus Territoire GC pour les LAEP

Liste délibérations examinées Bureau 22.05.23

PV Bureau du 22.05.2023 arrêté le 12.06.23

1 Plan de formation des agents de GC et ville 2022 2024

2 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

3 Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2023

4 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens CPIE 2023

5 Initiative Vienne convention de partenariat

Liste délibérations examinées Bureau 12.05.23

PV Bureau du 12.05.23 arrêté le 22.05.23

1 Organisation festival vélo sur territoire de Grand Châtellerault par France Vélo Evenements

Liste délibérations examinées Bureau 24.04.23

PV Bureau du 24.04.23 arrêté le 22.05.23

1 Attribution subventions à divers organismes 2023

2 Attribution subvention opération rénovation résidence M. de Médicis OIR

3 Convention pluriannuelle MPT Châteauneuf gestion Résidence Habitat Jeunes

4 Stratégie de développement local EUROPE 2021-27 - Installation GAL

5 Modification règlement intérieur fourrière animale

6 Règlement gestion eaux pluviales urbaines

7 Autorisation adhésion mission de médiation préalable obligatoire CGV

8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

9 Forfait mobilité durable- Modifications

10 Convention ECO TLC écorganisme - Refashion

11 Convention CYCLEVIA écorganisme

12 Montant annuel subvention CIVAM Poitou-Charentes

13 Accord-cadre développement et pérennisation gestion des biodéchets CAGC

14 Subvention annuelle RADEC

15 Avenant 1 convention délégation compétence transport des enfants des écoles élémentaires

16 Modification règlement Parc des expositions du Chillou

17 OCPC Attribution dotation 2023 compensation des contraintes de services publics

18 Accord-cadre travaux gestion fibre optique projet d'aménagement numérique GC

19 Garantie SEM Habitat emprunt financement Travaux Amélioration 2022

Liste délibérations examinées Bureau 20.03.23

PV Bureau du 20.03.23 arrêté le 24.04.23

1 Opération Revitalisation Territoire - convention 2023-2028

2 Petites Villes de Demain convention cadre 2023-2026

3 Contrat régional de Développement et de Transitions

4 Attribution subvention indivivualisation contrat de ville 2023

5 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

6 Mutualisation - Convention de service commun Pôle Énergie

7 Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière des déchets convention avec GC

8 Demande d'utilisation de la marque collective française PAT

9 Convention d'affrètement réciproque services de transport entre la Région et GC

10 Adoption du Plan vélo de Grand Châtellerault 2023 - 2028.

11 Office tourisme 2nde dotation partielle 2023

12 Economie sociale et soliadaire Appel à projets 2023

Liste délibérations examinées Bureau 20.02.23

PV Bureau du 20.02.23 arrêté le 20.03.23

1 Subventions partielles de fonctionnement à divers organismes 2023

2 Création d'un groupement de commandes accord-cadre à bons de commande contrats d'assurances

3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

4 Convention avec Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour accès des usagers dècheterie

5 Conventions de collecte séparée des Articles de Bricolages et sport avec ECOLOGIC

6 Convention avec ECODDS pour la Collecte des Outils du peintre

7 Contrats collecte jouets et Articles de Bricolage et de Jardin avec ECOMOBILIER

8 Contrat reprise en charge Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques ménagers ECOSYSTEM

9 Contrat prise en charge des déchets lampes signature du contrat avec ECOSYSTEM

10 Modification du règlement d'attribution de l'aide financière, Pass Eco'Logic

11 Travaux de Voirie Communautaire - Accords-cadre à bons de commandes

12 Renouvellement du dispositif d’aide à l’achat d’un VAE ou d’un kit électrique

13 Engagement GC dans Programme d'Actions de Prévention des Inondations VIENNE-CLAIN 2023-2029

14 Participation financière GC au SYAGC pour travaux réalisés contrat territorial Gartempe et Creuse 2020-2022

15 Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé

16 Accord-cadre de travaux de gestion de fibre optique et accessoires - Avenant de prolongation n°1

17 Mise en place démarche économie d'eau des bâtiments intercommunaux cadre plan climat

Liste délibérations examinées Bureau 09.01.23

PV Bureau du 09.01.23 arrêté le 20.02.23

1 Modification et mise à jour du tableau des effecctifs

2 Versement contribution Agence Loire Bretagne AEPA Kaya

3 Attribution d'aide à l'immobilier d'entreprise DF TP

5 Convention mandat entre SYAGC et GC (2023-2025)

6 Office de tourisme GC - Dotation partielle 2023 compensation contraintes service public

7 ZAE Les Varennes du Moulin à Vent Dangé Saint Romain – Vente parcelle AN n°118

8 ZAE Les Varennes du Moulin à Vent Dangé Saint Romain – Vente parcelles AN n°111 et AN n°112

9 ZAE René Monory Châtellerault -Vente de la parcelle ZA n°209

10 ZAE René Monory - Vente parcelles ZA n° 199 et ZA n° 202 et ZA n° 198 et ZA n° 201

11 Audit immobilier et parcellaire schéma directeur gestion du patrimoine - Signature accord-cadre

12 Office culturel du pays châtelleraudais - les 3T – Dotation partielle 2023

Liste délibérations examinées Bureau 12.12.2022

PV du bureau du 12.12.22 arrêté le 09.01.23

1 Contrat de ville de Grand Châtellerault - prolongation 2023

2 Subventions au titre du contrat de ville

3 Avenant n°3 abattement Taxe Foncière sur les propriétés Bâties

4 Versement des fonds de concours aux communes 2022

5 Mutualisation - Conventions de services communs

6 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

7 Remboursement en partie des frais d'affranchissement

8 Avenant CAP 202 avenant au contrat des emballages ménagers

9 Certification du circuit court de l'électricité

11 Subvention pour la création de circuits touristiques via un jeu vidéo

12 Subvention exceptionnelle au SOC pour la saison 2022-2023

13 Subvention Soutien aux projets Initiatives jeunes

14 Convention Territoriale Globale

15 Garantie accordée à SOLIHA SOLIDAIRES

16 Admission en non valeur de produits irrécouvrables - 2022

17 Modification de marchés - La Cabane du Lac

Liste délibérations examinées Bureau 14.11.2022

PV du bureau du 14.11.22 arrêté le 12.12.22

1 Versement des fonds de concours aux communes 2022

2 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

3 Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenant de transfert

4 Dérogations Agglomération au repos dominical

5 Modification n°1 du marché M07-133 Lot 2 Abris Voyageurs

6 Convention de transfert de gestion de la voie verte

7 Attribution d'une subvention au collège George Sand

8 Université de Poitiers - délocalisation dun agent

9 Subvention Soutien aux projets Initiatives jeunes

10 Appel à Projets ESS 2021 - concours financier

11 Subvention au Pôle Mobilité Châtelleraudais

12 Partenariat avec la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire

Liste délibérations bureau 03.10.22

PV du B du 03.10.22 arrêté le 14.11.22

1 Approbation stratégie développment local FEDER FEADER

2 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

3 Mutualisation convention de service commun service restauration

4 Montant annuel subvention CPIE

5 Modifications marchés 1 et 2 création tiers lieu culturel Châtellerault

6 Conventions opérationnelles EPF et les communes de Grand Châtellerault

7 Servitude passage de canalisation gaz GRDF rue L. Leprince Ringuet

Liste délibérations examinées Bureau 05.09.2022

PV du bureau du 05.09.22 arrêté le 03.10.22

1 Admission en non valeur de produits irrécouvrables - 2022

2 Adoption du règlement des fonds de concours 2022 et 2023

3 Règlement d'attribution de l'OPAH RU 2012-2019

4 Protocole d'accord transactionnel avec la société SAVE

5 Réapprovisionnement du magasin général 2023

6 Accord cadre magasin général - Lot 1 Fournitures électriques

7 Accord cadre de fourniture huiles moteurs et produits graissage 20M25

8 Accords cadres de prestations de sécurité

9 FFIPH - Financement d'appareils auditifs

10 Instauration du forfait mobilités durables

11 Droit à la formation des élus locaux

12 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

13 Adoption d'un protocole d'accord transactionnel

14 Acquisition et livraison de véhicules de collecte - Prolongation de durée

15 Convention avec le CIVAM

16 Plateforme Initiative Vienne Convention de partenariat 2022

17 Convention de financement - système de Mobilité Modalis

18 Transport et mobilité - Programme InterLUD

19 Remboursement partiel des abonnements transports scolaires

20 Dénomination des rues de la ZAE MONORY

21 Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé

22 Soutien aux hébergements touristiques

23 Subvention exceptionnelle à l'association la Poste aux chevaux

24 Cession de parcelle située au 51 rue de la Gare de Nerpuy à Naintré

25 Cession de parcelles bâties à Vaux-Sur-Vienne

26 Cession dune parcelle située ZAE René Monory à Châtellerault

27 Cession dune parcelle située ZAE René Monory à Châtellerault - ZA n°186

28 Acquisition d'un terrain et revente au profit de la SCI ZEKAROUI

29 Attribution d'une subvention - réparation d'un ascenseur à Bonneuil-Matours

30 Convention de partenariat entre IREPS et le 4

31 Garantie accordée à la SEM - emprunt de 195 485€

32 Garantie accordée à l'OPH de la Vienne - Emprunt de 373 755€

33 Garantie accordée à l'OPH de la Vienne - emprunt de 1 260 720€

1 Attribution subvention société des courses La Roche-Posay

2 Convention de gestion entre Grand Châtellerault et Bonneuil Matours pour EFS

3 Modification et mise à jour tableau des effectifs

4 Candidature appel à projets régional stratégie développement soutenue par FEDER FEADER

5 Plantation haies le long de chemins ruraux convention entre les communes

6 Attribution subvention à l'association RADEC

7 Office de tourisme Grand Châtellerault Attribution solde dotation

8 Soutien financier pour organisation de l'Eté Châtelleraudais 2022

9 Cession parcelles rue des Bordes à Naintré

10 Attribution subvention association La Poste aux Chevaux

11 Accords cadres travaux d'infrastructures réseaux et d'infrastructures électriques

12 Fourniture mise en service solution de stockage

13 Garantie accordée à SOLIHA pour réalisation d'un emprunt

1 Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2022

2 SEM habitat du pays châtelleraudais - Nouvelle répartition du capital social

3 Programme d'Intérêt Général thématique - Règlement

4 Subvention opération d'habitat social à Châtellerault - Action Coeur de Ville

5 Rénovation de la résidence Valois - opération d'intérêt régional (OIR)

6 Déficits de caisse constatés suite aux dépôts du numéraire par les régisseurs

7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

8 Mise à jour du règlement télétravail

9 Majoration de la rémunération des heures complémentaires

10 Évolution du régime indemnitaire

11 Débat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire

12 Création du comité social territorial commun

13 Composition et fonctionnement du comité social territorial

14 Création des CAP communes et de la CCP commune

15 Projet de protocole transactionnel - dommages à un riverain

16 Marché de capture, ramassage, fourrière animale - marché

17 Convention d'échange de matériel

18 Modificatif de l'aide de Grand Châtellerault Pass Eco Logic

19 FISAC - Attribution de subventions

20 Règlement d'intervention Aide à l'immobilier d'entreprise

21 Avenant 1 Convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire

22 Organisation Transport Solidaire Subvention

23 Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé

24 Création de 2 terrains de beach volley - Approbation du projet

25 Poursuite de l'Inventaire général du patrimoine culturel

26 Cession d'un terrain de la zone d'activités Ecoparc Viennopôle à Antran

27 Les 3T - Attribution de la dotation 2022

28 ZAE Les Sablières à Bonneuil-Matours - Cession de trois terrains

29 ZAE de Laumont à Naintré - Acquisition et revente d'un terrain

30 Mise à disposition de l'Accord-Cadre - Centrale d'Achats de l'Informatique Hospitalière

31 Mise en oeuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG)

32 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - réaménagement d'emprunts

1 Crédits au titre du contrat de ville Première programmation 2022

2 Modification du règlement dattribution des subventions de lOPAH-RU

3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

4 Mutualisation - Conventions de services communs

5 Mise à disposition du bureau détudes de Grand Châtellerault à ses communes membres

6 Avenant de prolongation marché animaux errants et fourrière

7 FISAC - Attribution de subventions

8 Renouvellement du mobilier urbain - groupement de commandes

9 Office de tourisme de Grand Châtellerault Attribution dun second acompte

10 ZAE du SANITAL SOREGIES - Cession d'un terrain station de BIO-Gaz Naturel

1 Acomptes sur subventions de fonctionnement à divers organismes

2 Programme d'Intérêt Général thématique - logement

3 Extension du service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme

4 Service Civique - Renouvellement d'agrément

5 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

6 Calcul des Bonus Territoire - Lieux d'Accueil Enfants Parents

7 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 295 158 €

8 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 452 720€

9 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 463 102€

10 Prestations de mise en propreté des bâtiments culturels

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Attribution d'aides à l'immobilier d'entreprise

3 Aide à l'installation destinée aux professionnels de santé

4 Adhésion au service d'Archivage Mutualisé AMADEO

5 Les 3T - Attribution d'un acompte sur la dotation 2022

6 Répartition des charges de la médiathèque de Bonneuil-Matours

7 Garantie d'emprunt SEM Habitat - 855 00€

8 Attribution exceptionnelle complémentaire à l'ADAPGV 86

1 Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains

2 Versement des fonds de concours aux communes

3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

4 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

5 Subvention complémentaire au COS

6 Dérogations au repos dominical

7 Motion - zonage des médecins proposée par l'ARS

8 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'un acompte

9 Soutien à la modernisation de l'hébergement touristique

10 Les 3T - Actualisation de la convention d'objectifs et de moyens

11 Attribution d'une subvention au collège George Sand

12 Subvention exceptionnelle à l'association ACCORD-JAZZELLERAULT

13 Partenariat avec l'IUT pour la délocalisation dun agent

14 Projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Aide au démarrage

15 Garantie accordées - réaménagement d'emprunts

1 Contrat de territoire 2017 - 2021 avec le Département de la Vienne - Avenant n° 4

2 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Camille Guérin

3 SEM Habitat du Pays Châtelleraudais - rachat de la part sociale de Thuré

4 Habitat locatif social - Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution

5 Modification du tableau des effectifs

6 Mutualisation - Conventions de services communs

7 Constitution d'un groupement de commandes - étude territoriale déchets

8 Emploi agents vacataires Chauffeurs de véhicules PL

9 Autorisation doccupation temporaire Montée Rouge - ombrière photovoltaïque

10 Soutien financier complémentaire pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021

11 Don d'archives économiques commerciales et familiales

12 Le Grand Atelier, musée d'art et d'industrie - Acquisitions

13 Mise en uvre des ressources numériques dans les médiathèques

14 Projet futur équipement culturel médiathèque-ludothèque

15 Garantie accordée à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais

1 Contrat de ville - Deuxième programmation pour l'année 2021

2 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

3 Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021

4 Instruction dématérialisée des autorisations et actes d'urbanisme

5 Modification des lieux de tenue des séances du bureau communautaire

6 Création et d'entretien d'espaces verts et naturels - Groupement de commandes

7 Programme de déploiement du tri à la source des biodéchets sur Grand Châtellerault

8 UGAP - Achat de gaz naturel

9 Mise en uvre du dispositif Sub'emploi en partenariat avec Initiative Vienne

10 FISAC - Attribution de subventions

11 Avenant 2 au marché transport à la demande secteur de la Roche Posay

12 Rénovation de la piscine de Lencloître - Modification de marchés

13 Modification du bail emphytéotique au profit de la SAS MARECHAUX ENERGIE

14 Marché d'acquisition des documents pour le réseau des médiathèques

15 Réseaux de communications électroniques Avenant n°1

16 Marché Location et maintenance de photocopieurs multifonctions - Avenant n° 1

17 Attribution d'une compensation à la société de gestion ACGV

1 Logements rue des Sitelles à Châtellerault - Subvention à Habitat de la Vienne

2 Pavillons quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat

3 Logements quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat

4 Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021

5 Marché de travaux de création et d'entretien d'espaces verts et naturels

6 Approvisionnement du magasin général 2022 - Marchés

7 Adoption du règlement temps de travail

8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

9 Changement des coordonnées de SUEZ RV Sud Ouest

10 Convention de partenariat avec DOREMI

11 Partenariat avec la Fondation Poitiers Université

12 Appel d'offres Transport à la Demande

13 Soutien financier pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021

14 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement

15 Remboursement des frais de fonctionnement de la médiathèque de Dangé Saint Romain

16 Avenants n°2 lmarché de prestation de mise en propreté des équipements culturels

17 Avenant n°2 au bail emphytéotique - SCI de Saint-Ustre

18 ZAE de Laumont à Naintré Acquisition d'un terrain et revente

19 Conventions opérationnelles avec les communes de lagglomération et lEPF

20 Achat de carburants - Formation d'un groupement de commandes

21 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - les 3T

22 Services de télécommunications et prestations associées Marché

23 Marchés de services télécoms - Avenant de transfert

1 Motion de soutien aux Fonderies du Poitou

2 Mise en oeuvre de la convention d'adhésion Petites Villes de Demain

3 Contrat de relance et de transition écologique

4 Attribution d'une subvention à la société des courses de la Roche Posay

5 Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 6 septembre 2021

6 Avenant n° 1 au règlement d'attribution d'aides à la rénovation de l'habitat social

7 Maison des services au public - Modifications des marchés

8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

9 Règlement du temps de travail

10 Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité

11 Ratios pour les avancements à l'échelon spécial

12 Service commun de fourniture de repas (UPC)- Renouvellement des conventions

13 Avenants aux marchés Transport tri et traitement des déchets

14 Animation de la pépinière d'entreprises René MONORY subvention au RADEC

15 Aide à l'immobilier d'entreprise à la SAS DANISCO France

16 Financement d'une offre ferroviaire TER supplémentaire

17 Convention de mandat avec le SYAGC

18 Convention de travaux avec le Syndicat de la Manse étendu

19 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation pour la gestion des visites

20 Rénovation de la piscine de Lencloitre - modification de marchés

21 Cession d'un terrain sis au lieu-dit Le Coin du Bois

22 Cession de 3 terrains sis au lieu-dit Les Champs de la Hay

23 Cession d’un ensemble immobilier sis au lieu-dit «La Couasse

24 Cession d’un terrain situé 2 rue Bernard Palissy CUMA les prés gourmands

25 Cession d'un terrain sis au lieu-dit Les Tranchées

26 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne

1 Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2021

2 Attribution de subventions et individuation de crédits au titre du contrat de ville

3 Fonds de concours - Réalisation de travaux par la commune de Chenevelles

4 Espace France Services à Pleumartin - autorisation de signature d'une convention

5 Adoption du règlement relatif aux fonds de concours pour l'année 2021

6 Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité

7 Hydrocurage, inspection télévisée et repérage du réseau d'eaux pluviales

8 Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenants de transfert

9 Groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande pour les marchés d'assurances

10 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

11 Acquisition et livraison de véhicules de collecte année 2021

12 Validation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - 2022 -2028

13 Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de l'électricité

14 Service commun développement durable - prolongation de la convention

15 Convention - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement

16 Attribution d'une aide à l'immobilier à la SAS MARECHAUX ENERGIE

17 Acquisition de la parcelle ZA 120 et bail emphytéotique - SAS MARECHAUX ENERGIE

18 Organisation du Salon des Métiers d'Arts et des Saveurs dException

19 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire

20 Bureau d'information touristique de Vouneuil-sur-Vienne - Fin de la mise à disposition

21 Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2021

22 Appel d'offres ouvert - Fourniture, mise en service et maintenance d'une solution de stockage

23 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne

24 Prolongation du délai d'exécution de marchés de la piscine de Lencloitre - signature d'avenants

1 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation 2021

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Mise à disposition du bureau d'études de Grand Châtellerault à ses communes membres

3 Convention relative à la mission d'inspection en santé et sécurité au travail

4 Marché pour l'emploi d'agents vacataires pour le service gestion des déchets

5 Convention avec OCAD3E - soutien financier

6 Aide financière accordée aux particuliers - Rénovation énergétique de l'habitat

7 Versement des subventions FISAC - Tranche 2

8 Convention de délégation de compétences en matière de transports scolaires des primaires au SIVOS DOS

9 Rénovation de la piscine de Lencloître - Modification de marchés

10 Cession d’un terrain ZAE Viennopôle à Antran

11 Appel d'offres ouvert - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions

12 Projet de Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée

13 Règlement Intérieur du Relais Petite Enfance Grand Châtellerault

14 Garantie demprunt accordée à la SAS Maréchaux Energie

Modalités techniques de réunion du bureau communautaire en visioconférence

1 Acomptes sur subventions de fonctionnement pour l’exercice 2021

2 Attribution de tickets de cinéma à l’ensemble du personnel

3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

4 Pépinière d'entreprises René Monory - appel à projets pour l'animation

5 Participation financière au concours CreaVienne 2021

6 Avis sur l’intervention du syndicat de la Manse étendu sur le territoire de Grand Châtellerault

7 Office de tourisme de Grand Châtellerault – Attribution d'une aide financière

8 Cession d’un terrain ZAE des Chaumettes à La Roche-Posay

9 ZAE de la Fosse des Sables à Ingrandes-sur-Vienne – Acquisition de la parcelle ZA 120 puis cession

10 Marché de services télécoms - Avenants de prolongation

11 Mise à disposition au profit de Grand Châtellerault des services techniques des communes

12 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - rue des Charmille

13 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - rue du stade

1 Attribution de subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville

2 Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs - Association Médiation

3 Participation financière à la plateforme d'attractivité PLLACE

4 Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains

5 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2020

6 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

7 Attribution d'un véhicule pour nécessité absolue de service

8 Subvention complémentaire au Comité des OEuvres Sociales

9 Avenants liés à la construction et au réaménagement des déchèteries

10 Conditions générales d'accès et d'utilisation du service de vélos à assistance électrique

11 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'un acompte

12 Création dun cheminement doux - Protocole daccord

13 Cession d'un terrain situé 2 rue Bernard Palissy

14 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2021

15 Modification du Règlement du Festival Jeunes Talents

16 Convention de subventionnement pour l'acquisition de Pass Numériques

17 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Versement de subventions FISAC

3 Remboursement partiel d'abonnements de transports scolaires - COVID-19

4 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang pour le transport des enfants

5 Appel d'offres Renouvellement des marchés pour les transports scolaires

6 Construction d'une tribune et de vestiaires au stade Gaillot Sutter - Modifications de l'autorisation de programme

7 Rénovation du gymnase de Dangé St Romain - modification des marchés de travaux

8 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne

1 Fixation des lieux de séances communautaires

2 Contrat de territoire 2017 - 2021 Avenant n° 3

3 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association Médiation

4 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

5 Contrats d'apprentissage

6 Modification du régime indemnitaire

7 Approvisionnement magasin général - Modification du marché M18-182

8 Approvisionnement du magasin général - Modification des marchés M17-450 et M17-451

9 Subvention de fonctionnement Plaxtil CDA développement

10 Versement d'un premier acompte de la subvention de fonctionnement au SOC

11 Cession d'un terrain au lieu-dit Le Pontreau à Lencloître

12 Soutien au dispositif DEMOS - Attribution d'une subvention

13 Gestion de six aires d'accueil et du terrain de grands passages - Signature du marché

1 Distribution de masques lavables - Participation des communes

2 Fonds de concours 2020

3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2020

4 Attribution d'une subvention à la Maison pour Tous de Châteauneuf - Résidence Habitat Jeunes

5 LEADER Nord-Vienne - Désignation des représentants au sein du G.A.L. Nord-Vienne

6 LEADER Sud-Est Vienne - Désignation des représentants au sein du G.A.L. SEV

7 Modification et mise à jour des effectifs

8 Approvisionnement magasin général - Marché M18-186 - Avenant de transfert

9 Octroi de la prime exceptionnelle COVID-19

10 Avenant n°2 au Marché M19-111 avec la société Plaisirs d'extérieur

11 Délibération rectificative du marché M17-69 sur la collecte des déchets ménagers

12 Avenant n° 4 au marché M18-119 – lot 2

13 Modification n° 2 du marché M19-119

14 Signature de la Convention des Maires pour le climat et l'énergie

15 Politique énergie climat - Définition du plan d'actions Cit'ergie

16 Avenant au bail emphytéotique conclu avec la SCI de Saint-Ustre

17 Avenant au crédit-bail avec la société Mecafi Neaxteam-Group - Report d'échéances

18 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - Logements situés « Chez Marquille »

1 Attribution d'une subvention à l'association Balade en Montgolfière

2 Marché de services sécurité incendie et de surveillance- Groupement de commandes

3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

4 Le Grand Atelier confirmation du plan de financement

5 Maison de services au public (MSAP) à Pleumartin - Marchés de travaux

6 EAP - Centre d'Art Contemporain - Demande de subvention

7 Demande de classement en catégorie I de l'office de tourisme de Grand Châtellerault

8 Acquisition et livraison de matériels et véhicules de collecte année 2020

9 Travaux de la déchèterie de DOUSSAY - Avenants aux marchés

10 Modification du règlement d'attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH RU

11 Modification du règlement du Festival Jeunes Talents

12 Attribution d'une subvention au collège René Descartes - Classe journalisme

13 Rénovation du stade Gaillot-Sutter - Avenants au marché de travaux

14 Création de deux terrains de Padel - Marchés et demande de subvention

15 Réhabilitation de la piscine de Lencloître et demande de subvention

16 Garantie accordée à Habitat de la Vienne pour la réalisation de deux emprunts

17 Attribution d'une aide à l’immobilier d'entreprise à la SCI BRIONNE 86

18 Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société PoEthic SAS

19 Fonds de concours à la commune de Coussay-Les-Bois

1 Avenant n° 1 au marché de travaux réhabilitation des sols ancien site des COOP Atlantique

2 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2020

3 Subventions spécifiques à la société des courses de la Roche-Posay et au Hand Ball Club Châtellerault

4 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

5 Service commun Entretien des locaux du service Gestion Entretien Patrimoine Bâtiments

6 Cession de locaux d’activité situés 10 rue de la Rivière à Dangé-Saint-Romain

7 Cession d'un local d’activité au 18 rue de la Rivière à Dangé-Saint-Romain

8 Avenant au bail emphytéotique SCI Saint Ustre

9 Opération d'un habitat mixte pour les gens du voyage à Naintré - Bail à construction

10 Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2020 de compensation des contraintes de service public

11 Mise en place d'un règlement pour le jeu-concours du salon Proxi Loisirs

12 Conventionnement avec l’Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB)

13 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution de la dotation

14 Avenant n° 2 au marché M18-118

15 Convention pour l'accès des usagers à la déchèterie de Descartes

16 Fonds de concours «économie et insertion» à la commune de Senillé-Saint-Sauveur

17 Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise - Village d'entreprises

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services-tamponne

3 Convention de mise à disposition de personnel - Centre de gestion de la Vienne

4 Convention de médecine de prévention avec l'Association du Service de Santé au travail de la Vienne ( ASSTV)-tamponne

5 Programme LEADER - Demande de financement pour l’animation

6 Convention de délégation de compétences en matière de transport scolaire primaire - SIVOS Vallée de la Veude AO2-tamponne

7 Remboursement partiel d’abonnements de transports scolaires

8 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire

9 Reprise de la provision comptable PROTEC et la SAUR

10 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2020

11 Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière de déchets

12 Autorisation de signature des marchés de collecte, transport et traitement des déchets

13 Avenants au marchés de travaux des déchèteries

14 Versement d'un 2ème acompte sur la subvention de fonctionnement 2020 attribuée au SOC-tamponne

15 Participation au Concours CreaVienne 2020-tamponne

16 Aide à l'immobilier à la SARL les Floriades de l’Arnon - Réhabilitation des Serres

17 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS Centre de rénovation véhicules d’occasions (CRVO)

18 Marché de démolition déconstruction, ancien site COOP ATLANTIQUE marché et demande d'aide

19 Attribution d'une subvention à l’association RADEC

20 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne

21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais

Délibérations du bureau - Grand Châtellerault

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